Evaluation des stages de sensibilisation à la sécurité routière (STAGEVAL) Mis à jour le 10/07/2023 Min Justice Article Dans un contexte général de lutte contre l’insécurité routière lors du deuxième quinquennat de Jacques Chirac (2003), les stages de sensibilisation à la sécurité routière et aux dangers de l’usage de produits stupéfiants apparaissent sous l’…
Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d'exploitation des tramways Mis à jour le 08/04/2020 STRMTG Article Rapport 2020 du STRMTG sur les événements d'exploitations concernant les tramways. Chaque année, le STRMTG produit un rapport sur le parc, le trafic et les événements d'exploitations affectant les tramways en France.
Pratiques des médecins des commissions médicales - Enquête Medcomalcool Mis à jour le 13/04/2019 INSERR Article Quelles pratiques des médecins des commissions médicales en matière de dépistage et de prise en compte des usages à risque d’alcool chez les conducteurs ? Cette enquête s’inscrit dans un contexte de réforme du dispositif de contrôle de l’aptitude…
Les condamnations Mis à jour le 26/02/2019 Min Justice Article En 2023, 407 300 auteurs d’infractions à la sécurité routière ont été orientés par les parquets, soit 21 % de l’ensemble des auteurs orientés cette année. Cette synthèse est basée sur les données provisoires 2023 fournies par le Ministère de la…
