Accident avec au moins une personne blessée ou tuée
Accident mortel
Accident avec au moins une personne tuée
ADEME
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Alcoolémie contraventionnelle
Taux d'alcool > 0,5 g/l de sang ou > 0,2 g/l pour les conducteurs novices et les conducteurs de transport en commun, mais <0,8 g/l
Alcoolémie délictuelle
taux d'alcool ≥ 0,8 g/l de sang
ANSM
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
APAM
Auteur présumé d’accident mortel
Automobiliste
Usager de véhicule de tourisme
B
BAAC
Bulletin d’Analyse des Accidents Corporels
BAU
Bande d’Arrêt d’Urgence
Bicyclette
Vélo y compris vélo à assistance électrique
Blessé
Blessé léger ou blessé hospitalisé plus de 24 heures
Blessé avec séquelles
Personne susceptible de conserver des séquelles majeures de toutes natures à 1 an, c’est-à-dire personne pour laquelle la lésion corporelle de niveau de séquelles attendues le plus élevé a une valeur comprise entre 1 et 3 sur l’échelle « Functional Capacity Index ».
Pour répondre à l'exigence de l'Union européenne, la France s'est engagée à recenser, dès 2014, ses blessés graves de la route. Le Registre du Rhône des victimes d’accidents de la circulation routière réalise, depuis 1995, un enregistrement continu et le plus exhaustif possible des victimes en milieu médical. L’ensemble des services de secours et de soins prenant en charge les victimes participe au recueil des données.
Est incluse dans le Registre toute personne consultant à la suite d’un accident de la circulation sur une voie publique ou privée du département du Rhône, accident impliquant au moins un moyen mécanique de locomotion, y compris planche ou patins à roulettes. Des renseignements concernant la victime, son accident, ses lésions et son devenir médical sont recueillis.
Ce Registre est qualifié par le Comité National des Registres et autorisé par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Circulation inter-files des deux roues motorisés (CIF)
La CIF consiste pour un deux-roues motorisé à circuler entre les deux files de véhicules en circulation dans le même sens sur les voies les plus à gauche, à une vitesse inférieure à 50 Km/h et sur un réseau à chaussées séparées limité au minimum à 70 Km/h. Elle est encadrée juridiquement par un décret d’expérimentation jusqu’au 01 août 2024.
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
CNSR
Conseil National de Sécurité Routière
COM-NC
Collectivités d’Outre-Mer et Nouvelle-Calédonie
Conducteur novice
Conducteur dont le permis a moins de 2 ans (le fichier BAAC n’ayant pas l’information « permis probatoire »)
Cyclomoteur
Deux-roues motorisé de moins de 50 cm3 et ayant une vitesse maximale par construction ne dépassant pas 45 km/h, y compris les scooters
D
DARES
Direction de l’animation de la recherche des études et des statistiques du ministère du travail
Deux-roues motorisé (2RM)
Cyclomoteur ou motocyclette, y compris à 3 roues, y compris les scooters
DGO
Document Général d’Orientation (enjeux de sécurité routière au plan départemental)
DISR
Délégué Interministériel à la Sécurité Routière
DITTT
Direction des Infrastructures, de la Topographie et des Transports Terrestres, de la Nouvelle-Calédonie
DOM
Départements d’Outre-Mer
DREES
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques du ministère de la santé
DSR
Délégation à la Sécurité Routière (appelée DSCR avant avril 2017)
E
Engin de déplacement personnel (EDP)
Il peut être non motorisé (roller, planche à roulette, trottinette) et se déplace comme un piéton ; ou motorisé (trottinette électrique, gyropode, segway…) et se déplace comme un vélo. Pour l’année 2018, année de transition pour le fichier BAAC, il est intégré dans la catégorie « autres ».
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
INSEE
Institut national de la statistique et des études économiques
INSERM
Institut national de la santé et de la recherche médicale
INSERR
Institut national de sécurité routière et de recherches
IRTAD
International Traffic Safety Data and Analysis group
L
LAB
Laboratoire d’Accidentologie et Biomécanique
LESCOT
Laboratoire Ergonomie et Sciences Cognitives pour les Transports
M
M.AIS
Maximum Abbreviated Injury Scale (niveau de gravité de la lésion présentant la gravité la plus forte)
Motocyclette
Deux-roues motorisé de plus de 50 cm3, y compris les scooters.
O
OCDE
Organisation de coopération et de développement économique
OFDT
Observatoire français des drogues et des toxicomanies
OMS
Organisation Mondiale de la Santé
ONISR
Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière
P
PDASR
Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière
Personne tuée
Personne décédée lors de l’accident ou dans les 30 jours suivant l’accident
Poids lourd (PL)
Véhicule automobile destiné au transport des charges lourdes ou volumineuses de PTAC supérieur à 3,5 t
PREDIT
Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres
R
REAGIR
Réagir par des enquêtes sur les accidents graves et des initiatives pour y remédier
S
Scooter
Motocycle immatriculé à 2 roues de petit diamètre, caréné, à cadre ouvert et à plancher plat
SDES
Service de la donnée et des études statistiques du ministère de la transition écologique
Senior
modification Bilan 2015 : personne âgée de 65 ans ou plus, sauf mention contraire
STRMTG
Service Technique des Remontées Mécaniques et des Transports Guidés
T
Transport en commun (TC)
Autobus ou autocar : véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de personnes ayant au moins quatre roues et comportant, outre le conducteur, plus de huit places assises
U
UCLIR
Unité de Coordination de la Lutte contre l'Insécurité Routière du ministère de l'intérieur
UMRESTTE
Unité mixte de recherche en épidémiologie et surveillance Transport Travail Environnement
UTAC
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle
V
Véhicule de tourisme (VT)
Véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de personnes ayant au moins quatre roues et ne comportant pas, outre le conducteur, plus de huit places assises
Véhicule utilitaire (VU)
Voiture utilitaire ou camionnette destinée au transport de marchandises de PTAC inférieur à 3,5 t
Vélo à assistance électrique (VAE)
Considéré comme un vélo électrique en France. Il s'agit d'un vélo équipé d’un moteur et d’une batterie rechargeable. Le moteur se déclenche automatiquement quand l’usager pédale, et s’arrête lorsqu’il s’arrête de pédaler ou au-delà de 25 km/h. Un vélo électrique sans pédalage est considéré comme un cyclomoteur.
