Evaluation des stages de sensibilisation à la sécurité routière (STAGEVAL) Mis à jour le 10/07/2023 Min Justice Article Dans un contexte général de lutte contre l’insécurité routière lors du deuxième quinquennat de Jacques Chirac (2003), les stages de sensibilisation à la sécurité routière et aux dangers de l’usage de produits stupéfiants apparaissent sous l’…
La plateforme nationale des fréquentations de Vélo & Territoires Mis à jour le 16/12/2021 Vélo et Territoires Article La plateforme nationale des fréquentation (PNF) est un outil de mutualisation des données de fréquentations cyclables possédées par les collectivités territoriales (communes, métropoles, départements, régions...). Administrée par l'association Vélo…
Pratiques des médecins des commissions médicales - Enquête Medcomalcool Mis à jour le 13/04/2019 INSERR Article Quelles pratiques des médecins des commissions médicales en matière de dépistage et de prise en compte des usages à risque d’alcool chez les conducteurs ? Cette enquête s’inscrit dans un contexte de réforme du dispositif de contrôle de l’aptitude…
Les condamnations Mis à jour le 26/02/2019 Min Justice Article En 2023, 407 300 auteurs d’infractions à la sécurité routière ont été orientés par les parquets, soit 21 % de l’ensemble des auteurs orientés cette année. Cette synthèse est basée sur les données provisoires 2023 fournies par le Ministère de la…
